La Communauté de communes du plateau de Frasne et du val du Drugeon (CFD) regroupe 10 communes pour une population de 5 700 habitants et une surface de 178 km².

Situé dans le Haut-Doubs, à 18 km au Sud de Pontarlier sur un plateau à 850 m d’altitude moyenne et au climat de montagne, le territoire de la CFD est marqué par les activités liées à la forêt et à la transformation du bois, à l’agriculture et à la transformation du lait (AOP Comté, Morbier, Mont d'Or...) mais aussi par un tissu artisanal dynamique et une démographie en augmentation. A Bulle, une zone d'activités économiques intercommunale de 18 hectares accueille les entreprises qui souhaitent développer leur activité.

Il se caractérise également par la présence de milieux naturels remarquables avec le bassin du Drugeon, qui est l’une des plus grandes zones humides d’altitude françaises avec plus de 2 000 hectares de tourbières, lac, marais, ruisseaux, forêts marécageuses de qualité écologique exceptionnelle. 

Le territoire est desservi notamment par la gare TGV de Frasne (ligne Paris-Lausanne) et se situe à proximité de la Suisse (30 km).

Les communes membres de la CFD sont : Bannans, Bonnevaux, Boujailles, Bouverans, Bulle, Courvières, Dompierre-les-Tilleuls, Frasne, La Rivière-Drugeon et Vaux-et-Chantegrue. Lors de la création de la CFD en 2003, les élus de l’époque ont établi le périmètre du regroupement après de longues discussions et leur choix a été dicté par des éléments de coopération qui liaient déjà les communes entre elles (gestion et protection de l’environnement et travaux de la rivière le Drugeon, école de musique, ski de fond, collège de Frasne, gendarmerie …).

La CFD est un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre, c’est-à-dire qu’elle perçoit directement une partie du produit des taxes locales dont elle vote les taux pour la part intercommunale (taxe foncière bâti, taxe foncière non bâti, taxe d’habitation).  Depuis le 1er janvier 2012, la CFD perçoit en lieu et place des communes l’ensemble des contributions économiques des entreprises (CVAE, CFE, IFER, TASCOM[1]) dans le cadre de la Fiscalité Professionnelle Unique (FPU). Cette mise en place donne lieu à des Attributions aux communes pour la Compensation de la Taxe Professionnelle. L’objectif d’un EPCI est de gérer des services et des équipements  dans l’intérêt d’un territoire et de ses habitants, à des échelles de taille permettant de mobiliser des moyens financiers et humains supérieurs à ceux des communes prises séparément. Il s’agit aussi de travailler d’une manière à mutualiser les moyens et à les optimiser en choisissant les niveaux d’actions pertinents et efficaces.


La CFD est dirigée par un Conseil communautaire composé de 27  représentants élus des Conseils municipaux de toutes les communes (le nombre de représentants dépend du nombre d’habitants).

Découvrir mon département

Courvières est une commune française située dans le département du Doubs, en région Bourgogne-Franche-Comté.

Ses habitants se nomment les Couviras.

Site internet : www.courvieres.fr

Courvières

Fraude

Alerte Neige Verglas

Déchetterie

Santé

Commerces

Établissements culturels

Établissements scolaires

Signaler

Annuaire

Services

Actualités

Agenda

Découvrir

Atelier bien vieillir

Horaires secrétariat

Planning des manifestations hivernales

Expo photos

Recensement

Matchs de Handball à AMANCEY ce week-end

Devenir Courbet

Atelier LEGO®

Suivez le sentier à travers les majestueux paysages de Cessay, en apprenant sur son histoire et sa nature grâce aux panneaux instructifs. Laissez-...

Parcours santé Cessay

L’ancienne grange médiévale de Cessay était située dans un agréable cadre de forêt et de verdure, proche de la route départementale reliant...

Chapelle Saint roch

L'idée de ce jardin est née du Conseil municipal des Jeunes et des Enfants. Pas de pesticides, une culture bio, des échanges de légumes, de la...

Jardin partagé

Boulodrome

Le pôle sportif de Frasne comprend deux stades de football, deux terrains de tennis et une salle polyvalente, tous idéalement situés au cœur du...

Pôle sportif

Aire de jeux

Niché sur ce plateau du massif du Jura, le bourg de Frasne mérite que l’on s’y arrête. Ce parcours vous entraîne à la découverte de Frasne, de son...

Frasne au fil du temps

En selle sur votre Vélo à Assistance Électrique, partez voguer au fil de l'eau pour une escapade en pleine nature. Faites une pause silencieuse,...

Jurassic vélo tours

Mais qu'est-ce que les Points-Nœuds exactement ? Inspiré de la signalisation minière belge du 19e siècle, ce système a conquis la Belgique, les...

Points noeuds

Près de la zone touristique des tourbières de Frasne, au lieu-dit « ancienne scierie de l’Étang », au bord de l’étang de Frasne, sur la route de...

Courvières

COURVIÈRES

ACCÈS RAPIDE

AGENDA DE MON TERRITOIRE

EXPLORER LES ALENTOURS